Congrès APICIL- les publications du groupe APICIL pour les entreprises- Santé, Prévoyance, Epargne, Retraite

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Publications

Retrouver l’ensemble de nos publications sur l’actualité fiscale, sociale et juridique.

Dialogue Entreprise

L’actualité essentielle aux dirigeants et DRH des entreprises.

  • Juin 2009 : "Accord National Interprofessionnel : l’avenant du 18 mai 2009 "
    PDF - 103.2 ko
    Dialogue Entreprises, Juin 2009 - Accord National Interprofessionnel
    (103 Ko)
  • Juin 2009 : "Régime social des contributions employeurs en matière de protection sociale "
    PDF - 115.4 ko
    Dialogue Entreprises, Juin 2009 - Régime social des contributions employeurs en matière de protection sociale
    (116 Ko)
  • Avril 2009 : "Accord National Interprofessionnel : calcul des droits, financement, modalités d’application et aide à la communication "
    PDF - 605 ko
    Dialogue Entreprises, Avril 2009 - Accord National Interprofessionnel
    (605 ko)
  • Avril 2009 : "Régime social des contributions employeurs en matière de protection sociale "
    PDF - 625.7 ko
    Dialogue Entreprises, Avril 2009 - Régime Social des contributions employeurs
    (626 ko)
  • 26 Janvier 2009 - Edition spéciale : "Portabilité des droits du salarié : dates et modalités d’application "
    PDF - 93 ko
    Dialogue Entreprises, Edition spéciale du 26 Janvier 2009 - Portabilité des droits du salarié
    (93 ko)
  • Janvier 2009 : "Accord National Interprofessionnel : portabilité des droits du salarié, quel enjeu pour votre entreprise ?"
    PDF - 101.7 ko
    Dialogue Entreprises, Janvier 2009 - Extraits de l’Accord national Interprofessionnel
    (120 ko)
  • Février 2008 : Réforme de la Loi Fillon "Le compte à rebours a commencé pour toutes les entreprises qui disposent d’un régime frais de santé collectif. Il ne leur reste que quelques mois pour être en conformité avec la nouvelle législation en mettant en place un régime collectif, obligatoire, solidaire et responsable qui seul leur permettra de bénéficier d’avantages sociaux et fiscaux..."
    PDF - 254.9 ko
    Dialogue Entreprise - Février 2008
    (254 Ko)
  • Avril 2008 : L’intéressement doit-il être soumis à cotisations retraite ? "L’Epargne Salariale représente un enjeu économique considérable dans notre pays. Enveloppe collective donnant des avantages fi scaux et sociaux pour les entreprises et les salariés. Les plans d’épargne d’entreprises sont aussi des réceptacles de la participation et de l’intéressement..."
    PDF - 360.6 ko
    Dialogue Entreprise - Avril 2008
    (360 ko)
  • Juillet 2008  : Les projets de réforme de l’assurance maladie. Le Contrat Responsable va-t-il perdurer au vu du désengagement de la Sécurité Sociale et des réformes menées ? Qu’en est-il de la responsabilité en santé des entreprises ? Quelle portée, quelle logique et quelle motivation pour l’entreprise d’opter pour un contrat groupe ? Réflexions quant au rôle de l’entreprise..."
    PDF - 333.3 ko
    Dialogue Entreprise - Juillet 2008
    (334 Ko)

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Dialogue Experts

L’actualité essentielle pour nos partenaires experts comptables.

  • PDF - 142.1 ko
    Newsletter Dialogue Experts N°1
    (143 Ko)
  • PDF - 642.1 ko
    Newsletter Dialogue Experts N°2
    (643 Ko)
  • PDF - 632.9 ko
    Newsletter Dialogue Experts N°3
    (633 Ko)
  • PDF - 575.7 ko
    Newsletter Dialogue Experts N°4
    (576 Ko)
  • PDF - 579.6 ko
    Newsletter Dialogue Experts N°5
    (580 Ko)
  • PDF - 576.1 ko
    Newsletter Dialogue Experts N°6
    (577 Ko)
  • PDF - 580.4 ko
    Newsletter Dialogue Experts N°7
    (581 Ko)

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Les essentiels sur ...

  • Accord National Interprofessionnel : "Toute l’actualité sur la portabilité des droits du salarié "
    PDF - 103.2 ko
    Dialogue Entreprises, Juin 2009 - Accord National Interprofessionnel
    (103 Ko)
  • La loi Fillon : "L’ensemble des conditions à respecter pour vous mettre en conformité avec le régime Loi Fillon"
    PDF - 1018.2 ko
    La loi Fillon
  • La retraite : Assurance vieillesse Arrco - Agirc "Devant la complexité de la legislation, ce Numéro juridique fait le point sur ce qui s’applique actuellement et les évolution envisagée" (Numéro spécial de Liaison Sociales - 110 pages. )
    Pour commander cette édition spéciale, adressez nous par mail vos coordonée ( Nom, Cabinet, Mail, Adresse, Code Postal, Ville, Téléphone) à l’adresse suivante : contact.entreprise@apicil.com
  • La création d’entreprises : "Choisir son statut juridique, les organismes sociaux, principe des cotisations, Quand payer ses cotisations ? ... "
    PDF - 770.3 ko
    Livret Creation d’entreprise
    (771 Ko)
  • Les charges sociales
    PDF - 181.2 ko
    Les charges sociales
    (182 Ko)